Mentions légales

Dénomination

FABRICE ROY (EI)

Nom commercial

SYLLODI SERVICE

Forme juridique

Entrepreneur individuel (EI)

Siège social

60 rue François Ier, 75008 Paris

SIRET

991 954 017 00018

Code APE

73.11Z — Activités des agences de publicité

TVA

TVA non applicable, art. 293 B du CGI

Contact

info@syllodi-service.fr

Directeur de la publication

Fabrice Roy

FABRICE ROY exerce sous le statut d’entrepreneur individuel. Conformément à l’article R. 526-27 du Code de commerce, la mention « EI » accompagne sa dénomination sur l’ensemble de ses documents commerciaux.

Le service SYLLODI DIGITAL est hébergé par Hostinger International Ltd, Jonavos g. 60C, 44192 Kaunas, Lituanie. Les serveurs et les bases de données sont situés dans l’Union européenne.

Les prestataires suivants interviennent dans le fonctionnement du service. La liste complète, leur rôle et les garanties applicables figurent dans l’accord de sous-traitance.

• Hostinger International Ltd — Hébergement des serveurs et de la base de données (Lituanie / Union européenne)
• Resend (Plus Five Five, Inc.) — Acheminement des e-mails transactionnels (États-Unis — clauses contractuelles types)
• Stripe Payments Europe, Ltd — Encaissement des abonnements et des paiements (Irlande / Union européenne)

Le logiciel SYLLODI DIGITAL, sa documentation, son interface et ses éléments graphiques sont la propriété exclusive de l’éditeur. L’abonnement confère un droit d’usage personnel et non exclusif, à l’exclusion de tout transfert de propriété.

Les données saisies par le client lui appartiennent. L’éditeur n’acquiert aucun droit sur les devis, factures, fichiers clients ou documents créés au moyen du service, et s’interdit de les exploiter à toute fin autre que la fourniture du service.

Toute demande relative au site, à son contenu ou à son fonctionnement peut être adressée à info@syllodi-service.fr.